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NOM COMMERCIAL : Gourmandises Sans Gluten
Adresse : 12330 Saint Christophe Vallon
Pays : France
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Hébergement :
OVH
Conception / Design / Développement :
Gourmandises Sans Gluten
12330 Saint Christophe Vallon, France
©/Gourmandises Sans Gluten/2025


OBJET DU SITE

Le site de Gourmandises Sans Gluten (ci-après le « Site ») est une plateforme informative qui présente les produits de pâtisserie proposés sur le marché. Toutefois, il n’est pas possible d’acheter des produits directement sur le Site.

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4.2. Marques
Il est rappelé que la société Gourmandises Sans Gluten est propriétaire de la marque Gourmandises Sans Gluten et de ses logos.

L’internaute reconnaît les droits exclusifs de Gourmandises Sans Gluten sur la marque Gourmandises Sans Gluten et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Gourmandises Sans Gluten.

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GÉNÉRALITÉS

7.1. Modifications
Gourmandises Sans Gluten se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales d’Utilisation sans préavis.

7.2. Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes CGU serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des CGU.

7.3. Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.